NTIC et droits individuels

FORUM NOUVELLES TECHNOLOGIES ET HANDICAP

      Internet et réseaux

Il y a seulement dix ans, quand on abordait les problèmes d’éthique à propos d’Internet, le principal sujet concernait l’utilisation commerciale d’un réseau financé par la “ National Science Foundation ”. Les utilisateurs universitaires criaient au scandale dès qu’un message à caractère commercial était envoyé. L’ouverture d’Internet à un public beaucoup plus large, au travers de fournisseurs de service en ligne à caractère commercial nous conduit aujourd’hui à poser des questions plus fondamentales sur les changements que les technologies de l’information et de la communication vont apporter à nos sociétés et quel en sera l’impact humain, en particulier pour les personnes les plus défavorisées.

Nous aborderons donc les trois aspects suivants: Le Droit, L’Ethique et Le Respect des personnes et des identités Dans le cadre d’une présentation aussi générale, il ne peut bien entendu s’agir que de suggérer quelques idées sans prétendre couvrir le sujet de manière exhaustive. Il s’agit donc plus d’une une invitation à la discussion.

 

Le Droit

Ce droit, bien qu’en construction, existe bel et bien. Toutefois, compte tenu de la rapidité de l’évolution technologique, cette construction risque d’être un chantier permanent...

       Protection de la vie privée

    Fichiers d’adresses

A partir du moment où nous communiquons à travers un réseau nous allons être conduits à créer un fichier contenant le nom de nos correspondants les plus fréquents. Nous devons appliquer ici les règles du droit sur les bases de données. Les personnes dont le nom figure dans votre fichier d’adresse personnel peuvent vous demander d’en être retirées. En principe ceci ne pose pas de problème car nos correspondants sont en général des personnes que nous connaissons bien. Toutefois l’utilisation de ce carnet d’adresses doit respecter des règles déontologiques élémentaires: il ne peut être utilisé à d’autres fins que celles pour lesquelles vos correspondants vous ont fait confiance. Par exemple, il ne peut être utilisé à des fins commerciales. Il ne doit pas être revendu, bien évidemment. 

    Courriers indésirables

Tout comme vous recevez dans votre boite à lettre ordinaire des prospectus et documents divers à caractère commercial, confessionnel où politique, il se peut que vous receviez aussi du courrier électronique indésirable. Il est très difficile de lutter contre ces envahisseurs , un grand nombre envoie des courriers au hasard et si vous répondez pour dire que vous ne voulez plus recevoir de courrier de leur part, vous ne faites que leur confirmer que l’adresse qu’ils ont utilisée existe...

D’autres envahisseurs récupèrent des adresses dans les forums de discussion sur le réseau ( news groups, listes de courrier électronique) auxquels vous participez. Ils utilisent des filtres logiques assez grossiers leur permettant de cibler un peu leurs envois de courrier électronique. Par exemple, si vous participez à une liste de discussion sur les modèles réduits d’avion, vous pouvez recevoir des courriers non sollicités sur l’aviation. Tant que ça en reste là, cela encombre votre boîte aux lettres mais il arrive que des situations plus désagréables se présentent. Certains réseaux pornographiques, voire à caractère pédophile, utilisent des adresses récupérées dans les groupes de discussions et pas seulement dans les groupes spécialisés mais, au travers de filtres logiques ratissant large, on a pu voir par exemple des réseaux de pédophiles se servir de noms récupérés dans des groupes de discussions sur l’éducation des enfants, juste parce que le mot enfant  figure dans l’intitulé du groupe de discussion.

Il est légalement difficile de se protéger contre ces exactions car en général les contrevenants utilisent des adresses falsifiées. Quand il s’agit de cas graves, les signaler à votre fournisseur de services, qui a le plus souvent un service juridique. Il y va de l’intérêt de toutes les parties car ces courriers au mieux encombrent les réseaux et les gangrènent pour ceux à caractère illégal. Un bon moyen d’éviter cet inconvénient est de ne participer qu’à des listes de discussion privées, c’est à dire seulement ouvertes à des membres connus. Vous pouvez également même dans les listes publiques demander à ce que votre adresse ne soit pas visible dans le fichier des membres. Cela n’est pas une garantie totale mais il est rare que les envahisseurs recherchent des adresses directement dans les forums de discussions, ils importent plus généralement la liste des membres sur les serveurs. Si vous soupçonnez un  groupe de discussion d’être à l’origine de vos tracas, n’hésitez pas en en informer le propriétaire, “ list owner ” en anglais.

    Protection contre les “agressions”

Par agression, nous entendons essentiellement deux types d’agressions: l’intrusion dans votre système informatique par des personnes extérieures, et les virus informatiques qui peuvent causer des dommages important à vos documents et programmes enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur. Dans la mesure où les intrusions concernent plus généralement les ordinateurs de très grandes organisations industrielles et commerciales ou gouvernementales, nous nous concentrerons en priorité sur la protection contre les virus informatiques. La principale source de ces virus est le téléchargement de logiciels gratuits, dits “FreeWare”, sur certains serveurs. L’autre source de virus vient de logiciels que vos amis vous repassent par courrier électronique, voire sous la forme d’une disquette. Bien entendu, comme en toute situation risquant d’emmener des problèmes légaux, le mieux est d’essayer de les prévenir... Il existe d’excellent logiciels dits Anti Virus. Il s’agit là d’un investissement que l’utilisateur de “FreeWare” pourront rentabiliser rapidement. L’autre précaution en ce domaine est de ne télécharger qu’à partir de serveurs dont la réputation est bien établie. Acheter de temps en temps des revues spécialisées pour utilisateurs d’internet peut s’avérer fort utile pour connaître ces serveurs.   

D’un point de vue légal, quand ils sont identifiés, les auteurs de  virus peuvent être poursuivi, tout comme les intrus. Plusieurs groupes d’utilisateurs d’internet se sont formés pour défendre leurs intérêts en matière de sécurité. On citera pour mémoire  le “Forum of Incidents Response and Security Teams group” (FIRST) qui centralise plusieurs organisations de sécurité informatique au niveau mondial. A titre individuel ou dans le cadre associatif, votre meilleur recours en cas de problèmes avec des virus ou des  intrusions sur votre système sera votre fournisseur de service, comme pour le courrier indésirable. Les fournisseurs de services ont tout intérêt à protéger leurs clients contre les agressions venant du réseau.

       Protection de la propriété intellectuelle

La disponibilité quasi universelle de l’accès aux réseaux fait que des personnes  de plus en plus nombreuses se trouvent confrontées à des situation concernant la propriété intellectuelle sans s’en rendre compte. Ces personnes sont soit utilisateurs de documents ou de programmes récupérés à travers Internet soit eux même créateurs de documents ou de programmes qu’ils présentent à travers de serveurs sur Internet. Contrairement à une idée reçue, il existe bien une protection des documents et programmes circulant à travers Internet.

    Point de vue de l’utilisateur

On ne saurait trop recommander l’utilisation de logiciels légalement acquis. Par delà l’infraction que constitue la copie illégale de logiciels, cette dernière vous empêche toute voie de recours en cas de malfonction ou de détérioration dues à un tel programme. Nombre de logiciels peuvent être téléchargés à partir de serveurs accessibles par Internet. Ils sont principalement de trois types:

1.      Logiciels commerciaux:  Garantis par le fabriquant mais en général assez cher. Il y a toutefois des versions d’essai gratuites qui valent la peine d’être utilisées avant de faire un achat. Par ailleurs, certains logiciels sont distribués gratuitement en mode lecture seul  car il permettent de lire les documents créés avec le logiciel auteur et plus il y a de lecteurs  potentiels plus les auteurs achèteront le logiciel complet pour créer leurs documents. Dans tous ces cas la protection légale est maximale car ces grands fournisseurs de logiciels y ont tout intérêt. 

2.      Logiciels Partagés (ShareWare): Il s’agit de logiciels créés par des indépendants. Ces derniers proposent au téléchargement des logiciels à l’essai, et vous proposent de l’acheter moyennant une somme relativement modique si vous êtes satisfaits. L’obligation de payer est ici plus morale que légale. Ces indépendants sont ne général des passionnés d'informatique tirant un revenu, souvent modeste, de leur passion.

3.      Logiciels gratuits (FreeWare): Il s’agit de logiciels réellement gratuits que leurs auteurs mettent à la disposition des utilisateurs soit par philanthropie (oui ça existe...), soit pour se faire connaître soit encore ces logiciels sont fournis par des clubs ou des groupes ayant une passion commune. Les protections légales sont évidemment minimales seule l’intention de nuire pourra être sanctionnée.

    Point de vue du créateur

En se plaçant maintenant du côté du créateur, il faut envisager les protections et le limites légales existant en la matière. Le fait que vous publiiez un document dans une discussion ou sur un site Internet ne signifie pas l’abandon de vos droits sur cette publication. S’il s’agit d’un document d’information à un groupe d’utilisateur il sera soumis à une règle d’utilisation raisonnable , c’est à dire en général non commerciale. Il est possible d’obtenir des brevets pour des logiciels ou de déclarer une œuvre à la SACEM. Cela dépasse en réalité les cas d’utilisation courante des réseaux à titre privé . Toutefois certaines personnes handicapées peuvent trouver une opportunité de revenus au travers d’un travail créatif, faisable dans des conditions de travail convenant mieux à leurs difficultés propres. Le créateur devra lui même respecter les règles de la protection intellectuelle. Par exemple une traduction ne pourra être publiée, même sur le réseau, qu’avec l’accord de l’auteur du document original ou de ses ayants droit. De même un document utilisant des reproductions d’oeuvres d’art ou des extraits de textes devra obtenir toutes les autorisations nécessaires, tout comme une document destiné à une publication ordinaire.

 

L’Ethique

Comme indiqué en introduction, la première population concernée par l’utilisation d’Internet était principalement issue du milieu Universitaire. Une certaine éthique était en quelque sorte cautionnée par cette appartenance au monde universitaire. Très tôt, des forums de discussions concernant les problèmes et le intérêts des personnes handicapées ont vu le jour. Avec l’ouverture d’Internet à l’ensemble de la population, d’autres problèmes éthiques se sont posés vis à vis des personnes handicapées. Certains de pure forme, d’autres plus profonds.

       La forme:

Le mode de communication sur Internet, en particulier dans les groupes de discussion électroniques, se rapproche par son interactivité à une conversation entre personnes. Toutefois, il ne s’agit que d’une apparence. La forme écrite de la communication ne saurait transmettre le contenu émotionnel d’une conversation, avec ses intonations et tous ses indices non verbaux transmis par les attitudes et les gestes des personnes. Il faut donc tenir compte de ceci dans les communications par réseau. Mais ce n’est pas le seul aspects différenciant la communication en réseau d’un échange verbal ordinaire: le plus souvent on n’a aucune idée de qui va “ écouter ” ce que l’on dit, en un sens comme le disait une personne IMC “ L’ordinateur en réseau est le grand égalisateur ” mais on peut également heurter les sentiments des personnes concernées. Suite à de nombreuses altercations virtuelles, appelées flammes sur Internet, un code de bonne conduite a émergé, les internautes l’appellent netiquette ou aussi nethique.

    Nethique

Première règle, ne parler que du sujet auquel est destiné la discussion, essayer d’être clair et concis. Pour cela il faut d’abord être un lecteur de discussions avant de devenir intervenant[1]. Cela évite les redites, les bourdes et permet de se familiariser avec l’ambiance de la discussion. On peut parfois suite à cette phase de lecture préférer rester en dehors de la discussion...

 

Eviter les attaques personnelles, éviter les sarcasmes, toujours se rappeler que les lecteurs de vos commentaires ne voient ni votre visage ni n’entendent vos intonations de voix. Indiquer clairement que ce que vous dites est une plaisanterie. Les habitués connaissent les Emoticon , petits symboles faits avec des signes de ponctuations tels que:

                             :-)    qui une fois tourné de 90° donne à peu près cela        J       

Celui ci indique donc une note d’humour, le suivant   :-(  indique la tristesse ou le désarois. Il en existe un très grand nombre dont certains sont très amusants. Ils aident vraiement à la transmission des émotions, le mot  “ Emoticon ”, est une combinaison des mots émotion et de icône.

Certaines listes de discussions sont ouvertes, c’est à dire que quiconque peut s’y inscrire, d’autres sont fermées et l’inscription y est conditionnée par un comité d’admission chargé de vérifier que la candidature est conforme aux règles du groupe de discussion. L’une ou l’autre de deux peuvent être modérées, c’est à dire surveillées par un groupe de personnes, généralement celles qui ont démarré la liste, et qui s’assurent que le ton et le contenu de la discussion restent ce qu’ils devraient être.

       Le fond:

Sur le fond maintenant, les règles d’éthique ordinaire doivent s’appliquer intégralement bien entendu. Trop d’utilisateurs pensent que comme Internet est nouveau (ce qui n’est bien sûr pas exact) on peut y faire n’importe quoi et qu’il s’agit d’une jungle. Cela est faux et si les défenses légales restent encore difficiles à mettre en œuvre, les groupes d’utilisateurs peuvent se montrer très efficaces dans la défense des droits des utilisateurs. Un problème souvent évoqué est celui de la qualité de l’information récupérée sur le WEB. Il en va ici de même qu’avec toutes les sources d’information, il en est de sérieuses et d’autres pas. 

En ce qui concerne les personnes handicapées, des règles d’éthiques supplémentaires doivent être respectées. Le plus souvent par les fournisseurs de services ou de matériels, mais aussi par les personnes qu’elles soient ou non handicapées elles mêmes.

    Accessibilité

L’accessibilité aux services en réseaux peut poser différents problèmes aux personnes handicapées:

1.      Accessibilité physique Il ne s’agit pas seulement de l’équipement à la maison ou sur le lieu de travail, il s’agit aussi des interfaces utilisateurs fournis par le service d’entrée sur le réseau. Par exemple, une interaction trop rapide est attendue de l’utilisateur par rapport à ses capacités motrices. Les fournisseurs de services devraient tous inclure des possibilités de paramètrer les interactions.

2.      Accessibilité sensorielle Ici aussi, l’équipement terminal n’est pas le seul en cause. Certains services fournis se prêtent mal à la traduction vocale pour les personnes mal voyantes, ou à une utilisation visuelle pour les personnes mal entendantes

3.      Accessibilité intellectuelle: Ici, il s’agit de territoires pratiquement vierges. Les personnes handicapées mentales devraient pouvoir avoir accès à des services en ligne grâce à des interfaces utilisateurs plus compréhensibles. En particulier, une personnalisation des modes d’accès devrait inclure une accessibilité au travers de documents à base d’image pour ceux et celles qui n’ont pas accès à la lecture. Certains sites Internet sont de ce point de vue très bien conçus, mais ils demeurent trop rares.

4.      Accessibilité financière: Le coût des équipements nécessaires et de la rapidité de leur vieillissement technologique font qu’il est difficile de suivre l’évolution des offres sur les réseaux car ces dernières veulent intégrer les plus nouvelles des fonctionnalités disponibles. Indépendamment du coût des équipements, les personnes handicapées peuvent se trouver confrontées à un surcoût dû à la lenteur de leur interaction avec le micro ordinateur connecté au réseau en particulier pour “ surfer ” sur le WEB...

    Liberté d’expression

La liberté d’expression sur Internet est très grande mais elle nécessite plusieurs conditions: l’accès à la lecture et l’écriture, au dessin ou à d’autres formes d’expression principalement visuelles. Dans ce cadre, les personnes handicapées motrices au niveau des mains, les personnes mal voyantes et les personnes handicapées mentales, toute trois pour des raisons différentes, vont se trouver dans une position plus difficile. Les personnes mal entendantes auront dans ce domaine d’expression moins de difficultés. Ce seul thème pourrait faire l’objet d’un travail de recherche très utile.

    Voyeurisme

Un des problèmes souvent rencontré par les personnes handicapées communicant au travers des réseaux est la désagréable impression d’être observés. Un groupe de personnes autistes qui participaient à une discussion générales sur l’autisme (il y a quelque rares cas de personnes autistes capables de cela) ont décidé de quitter le groupe de discussion en disant qu’ils n’étaient pas des animaux de zoo que le public venait voir. Ils ont créé leur propre groupe.

    Citoyenneté

Le problème de la citoyenneté ne se pose pas que pour les personnes handicapées. C’est un problème général. Certaines personnes ayant accès aux facilités d’internet et à la parole qu’il permet, peuvent déduire un peu rapidement qu’ils représentent des intérêts généraux par une sorte de démocratie directe. Il arrive que ces personnes acquièrent une influence disproportionnée avec leur représentativité réelle. Cependant une surveillance est exercée par les principaux groupes de pression mais aussi par les personnes concernées directement et qui réagissent, parfois violemment sur le réseau. Pour les personnes handicapées, ce risque est accru par le relativement faible nombre d’entre elles ayant accès au réseaux de communication. De ce fait les réactions aux abus sont parfois plus longues à venir ou ne viennent que de certains groupes de pressions puissants et moins de la base.

    Recherches sur “le Net”

Suite à l’origine universitaire d’Internet, les personnes handicapées reçoivent un grand nombre de demandes pour des recherches médicales, psychologiques, sociologiques, etc. Dans la plupart des cas il s’agit de recherches sincères. Il peut y avoir des fraudes ou une exploitation commerciale des enquêtes ainsi faites, le nom du laboratoire ou de l’université qui suit la recherche peut fournir une indication du sérieux de la démarche. Le problème éthique de ces recherches se trouve ailleurs, en effet, quelles conclusions statistiquement valides pourront être tirées d’un échantillon aussi biaisé que celui pris parmi les utilisateurs d’Internet ? Il faut absolument que les universités qui guident ces recherches soient extrêmement prudentes sur la méthodologie. Par ailleurs, la répétition de ces questionnaires envoyés par Internet finissent pas fatiguer les personnes concernées. On retrouve ici d’une manière différente la désagréable impression d’être observé.

    Commerce sur le “Net”

Hormis les problèmes de protection juridiques liés au commerce électronique (confirmations de commande, paiement par carte de crédit, etc.) d’autres problèmes éthiques peuvent se poser aux personnes handicapées. Nous avons abordé dans le paragraphe sur le respect de la vie privée le problème d’utilisation de listes de noms tirés de groupes de discussion particuliers. Il est éthiquement inadmissible qu’un fournisseur de prothèses utilise les noms d’un groupe de discussion sur un type particulier de handicap pour vendre sa marchandise au travers du commerce électronique. Profitant aussi de l’intimité du contact créé par l’accès à l’information commerciale à partir de chez soi, il faudra également étendre la protection contre les ventes abusives, en particulier auprès des personnes handicapées mentales ou des personnes vieillissantes.      

 

Respect des personnes et des identités

Toute l’ambiguïté des réseaux et des moyens électroniques de communication tient au fait qu’ils peuvent comme nous l’avons vu être porteurs de risques non négligeables pour les personnes handicapées mais que dans le même temps ils peuvent aussi être vecteurs de libération et d’épanouissement.

        Etre reconnu comme personne

Le manque de reconnaissance de la personne handicapée pour ses valeurs demeure une très grave problèmes pour son estime personnelle et son épanouissement. La plupart du temps, “ les gens ” voient le handicap d’abord, la personne après. Une publicité anglaise pour les personnes handicapées montrant une silhouette en pointillé sur une photo de fauteuil roulant disait “ Ils ne voient que le fauteuil ”. 

    Page personnelle

La possibilité de créer sa propre page WEB est une excellente occasion de faire connaître d’autres aspects de la personne handicapée. Une passion pour un domaine particulier, un talent spécifique, une personnalité attachante, etc. La reconnaissance peut ne venir que d’un groupe limité de personnes qui apprécieront certains aspects de la personnalité qui se dévoile ainsi. Cette reconnaissance peut venir de “ l’autre bout du monde ”. L’autre peut être ou ne pas être handicapée, seulement passionnée par le même sujet. 

 

Le mode d’expression des passions sur une page WEB peut être relativement aisé. Il suffit de mettre en place des pointeurs (URL) vers ses coups de cœur personnels, mettre quelques mots indiquant les raisons de cette passion, peut être inclure une œuvre personnelle ou plusieurs.  

    Création sur le WEB

Faire publier un texte, une photo, une musique, faire connaître un tableau ou une sculpture par les circuits ordinaires reste une épreuve des plus épuisantes, même pour une personne n’ayant pas de handicap particuliers. Pour les personnes handicapées cette démarche peut se transformer en véritable parcours du combattant. Comme nous venons de le voir, la publication au travers d’une page WEB résout une partie des problèmes car le coût de publication est considérablement inférieur à celui des autres types de diffusions. De plus, par l’intermédiaire des groupes de discussions on peut aller directement aux quelques amateurs du type de création que la personne produit. Il peut s’agir de groupes de discussions philosophiques ayant un thème pointu, d’amateurs d’art spécialisés dans une forme rare de dessin ou de peinture, de passionnés d’astronomie, d’une période historique, d’un instrument de musique... Ici, la relative lenteur de  certaines personnes handicapées n’aura plus la même importance puisque la création peut être faite sans être connecté au réseau et n’y être chargée que quand elle est terminée.

        Appartenir à un ou plusieurs groupes

Se sentir membre d’un groupe social est très important pour tout un chacun. Pour beaucoup de personnes handicapées ceci est assez difficile à réaliser. De nombreuses barrières se mettent en travers de l’expression de ce sentiment d’appartenance.

    Liés au handicap

Même au niveau du groupe d’appartenance lié au handicap, des problèmes de distance géographique peuvent limiter le nombre et la fréquence des relations de groupe. Au travers de la communication électronique, des réseaux d’échange et d’entre aide peuvent se constituer. Certains sont organisés sous forme de groupe de discussion sur tel ou tel handicap, voire plus précisément sur telle ou telle technique de prise en charge particulière au handicap en question. Dans le cas de certains handicaps rares, c’est enfin trouver quelqu’un à qui parler.

    Affinités ou intérêts personnels

Nous avons vu plus haut que l’ouverture d’une page WEB pouvait constituer une occasion pour la personne handicapée de se faire connaître en tant que personne à part entière. Ici il s’agit de trouver d’autres personnes avec qui parler de ses propres intérêts, de partager des opinions sur des sujets avec d’autres personnes qui comprennent ce dont vous parlez. Il y a des milliers de groupes de discussions sur des sujets les plus divers permettant de retrouver d’autres passionnés dans le monde entier. Avec le développement d’Internet dans les pays francophones, cet accès n’est plus totalement réservé aux anglophones.

        Défense des droits des personnes handicapées

La disponibilité des réseaux, simplifiée par l’ensemble des outils de communication permet aux groupes de pression représentant les personnes handicapées de mieux coordonner leur efforts vis à vis des autorités gouvernementales. Cette coopération est surtout visible au niveau international dans le cadre de même familles de handicaps ou de regroupements de divers handicaps. Sur le continent nord américain où l’utilisation des réseaux est déjà plus passée dans les moeurs, de nombreux groupes de personnes handicapées se servent à plein des potentialités de communication qu’ils fournissent pour leurs actions de “ lobbying ” auprès des autorités gouvernementales.

        Nouvelles formes de travail

Nous n’aborderons pas ici en détail ce sujet d’un point de vue technique. Les aspects légaux du télétravail sont similaires à ceux concernant les personnes valides, le poste de travail peut toutefois être considérablement plus coûteux. Nous voudrions seulement souligner les aspects contradictoires entre le risque d’enfermement à domicile et au contraire une potentialité d’épanouissement de la personne handicapée par un travail motivant.

 

Conclusion:

Nous n’avons volontairement abordé ici que les aspects concernant directement les personnes handicapées elles mêmes. Il va sans dire que l’impact de ces nouvelles technologies de l’information et de la communication sur les professionnels et les parents sera tout aussi important que celui sur les personnes handicapées elles mêmes. La mise en réseau des expériences, la communication entre professionnels, entre parents, entre personnes handicapées et entre personnes handicapées  parents professionnels ensembles pourrait apporter à tous de grands progrès à condition que tous le fasse dans le respect mutuel de l’autre. 

Paul Tréhin

Administrateur de l'UNAPEI  (1999)



[1] Il existe pour la plupart des groupes de discussions un document résumant les réponses aux questions les plus fréquentes, ces documents sont appelés FAQ, de l’anglais “ Frequently Asked Questions ”. Ils permettent d’éviter de poser pour la nième fois les mêmes questions.